4004
Présentation de la marque 4004
Déposée le 6 février 1976 par Société Francaise Aromatique - S.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « 4004 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque 4004 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque 4004 est expirée depuis le 6 février 1986.
Société Francaise Aromatique - S.F.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499
Inscription - Transmission de propriété n°25034 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°119373 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°119531 - Publication au BOPI